Mentions légales

MAIRIE DE GRAMOND
Place de l'Oratoire - 12160 GRAMOND

Courriel : mairie.gramond@orange.fr 

Tél. : 05 65 69 02 96

N° SIREN : 211201132

Directeur de la publication : Monsieur André BORIES

Responsable de la rédaction : Commission Communication

DIFFUSEUR DU SITE 
SMICA
Immeuble Le Sérial - 10 Rue du Faubourg Lo Barri - 12000 RODEZ
Tél. : 05 65 67 85 90
Courriel : accueil@smica.fr

HEBERGEUR DU SITE
MAGNUS France

Rue Pierre et Marie Curie - BP 88250 - 31682 LABÈGE cedex

Tél. : 05 61 39 23 24

Courriel : courrier@magnus.fr

REUTILISATION DES CONTENUS
Le contenu est constitué de textes, d'illustrations, de documents en téléchargement, regroupés par thématiques formant ainsi le site internet www.gramond.fr. La reproduction partielle ou totale de ces contenus, dans la perspective d'une quelconque publication, et notamment à des fins commerciales, est strictement interdite, sans l'accord écrit de la mairie de GRAMOND.

POLITIQUE DE LIENS
Le site www.gramond.fr autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

DONNEES PERSONNELLES
Sur certaines pages du site, il est possible que nous sollicitions ponctuellement une saisie d'informations personnelles.

Formulaire de contact
Les données à caractère personnel que nous collectons au niveau du formulaire de contact concernent le nom, prénom, adresse mail, téléphone et le contenu du message de l'internaute.

L'ensemble de ces données sont nécessaires au traitement de la demande et par conséquent obligatoires.

En tout état de cause, les données collectées à partir de ce formulaire sont uniquement destinées aux collaborateurs de la mairie.